document additionnel À la demande d'avis au comitÉ de protection des personnes sur un projet de recherche biomÉdicale portant sur les produits sanguins labiles, les organes, les tissus d'origine humaine ou animale et les prÉparations de thÉrapie cellulaire 1. numéro d'enregistrement de la recherche : 2. Arrêté du 16 août 2006 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au comité de protection des personnes sur un projet de recherche biomédicale portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro 1 . Demande d'avis au CPP Sud–Est VI sur un projet de recherche portant sur un médicament - Soumission initiale - Modification substantielle - Document additionnel. 1. Les décisions sont applicables aux recherches pour lesquelles les démarches auprès de l’ANSM et du CPP ont été entreprises à compter du 18 /11/ 2016 (dépôt des dossiers demande d’autorisation auprès de l’ANSM et de demande d’avis auprès du CPP à compter du 18 /11/2016). Ce document doit être complété de façon claire, compréhensible et en français . DOCUMENT ADDITIONNEL À LA DEMANDE D’AVIS AU COMITÉ DE PROTECTION DES PERSONNES SUR UN PROJET DE RECHERCHE MENTIONNÉE AU 1° de L’ARTICLE L. 1121-1 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE PORTANT SUR UN MÉDICAMENT À USAGE HUMAIN EN FRANCE Ce document doit être complété de façon claire, compréhensible et en français. Fiche Info Générales CPP SE6 (2017).pdf. Les documents mentionnés aux 2°, 5°, 6° et 9° du II du présent article sont rédigés en français.-Tous les dossiers doivent être inscrit à l'ANSM et recevoir un numéro Eudract. Document Adobe Acrobat 110.0 KB. DOCUMENT ADDITIONNEL A LA DEMANDE D’AVIS AU COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES SUR UN PROJET DE RECHERCHE IMPLIQUANT LA PERSONNE HUMAINE NE PORTANT PAS SUR UN PRODUIT MENTIONNE A L’ARTICLE L. 5311-1 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE . Nb Documents 1 courrier de demande d’avis, daté et signé 1 Fiche d’Informations Générales (Document spécifique CPP Sud Est VI) 1 copie de l'attestation d'assurance 3 formulaire de demande d'avis, daté et signé 3 document additionnel à la demande d'avis au comité de … Numéro EudraCT : 2. Numéro d’enregistrement ID RCB : additionnel adj — supplementary adj ... work to implement the ASF policy documents adopted by the Ministers, as well as to [...] develop and finalize the additional documents and to submit proposals [...] on those areas [...] to Ministers of Defence and Security, for their early action towards the implementation of the ASF by 2010. -Puis les dossiers doivent etre transmis à un CPP désigné par tirage au sort. Télécharger. document additionel a la demande d’avis au comite de protection des personnes sur un projet de recherche biomedicale portant sur un medicament a usage humain en france Ce formulaire doit être complété de façon claire, compréhensible et le cas échéant en français. Ce document doit être complété de façon claire et compréhensib le. Sur un projet de recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain en France . Numéro EudraCT : Document additionnel à la demande d’avis au CPP; Si le demandeur n’est pas le promoteur, l’autorisation écrite lui permettant d’agir pour le compte du promoteur; Le reçu de confirmation du numéro EudraCT; Le cas échéant la liste des autorités compétentes des États membres de la Communauté Européenne 1. Constitution d'un dossier CPP (Medicamen. Document additionnel à la demande d’avis du CPP Est-III . Document additionnel à la demande d’avis au CPP 1 N° d’identification : 2 Titre complet de la recherche : 3 Justification et analyse critique de la pertinence de la recherche : 4 Hypothèse principale de la recherche et objectifs : 5 Evaluation des bénéfices et des risques que …
Fac De Biologie Strasbourg Avis, Agent Immobilier International Salaire, Maillot Handball Féminin, Discipline Olympique Mots Fléchés, Maison à Vendre Fréjus Bord De Mer, Réaction Bcg Combien De Temps Après, Pierres Mots Fléchés 11 Lettres, Vendredi, Tout Est Permis Replay Streaming, Collège Bilingue Annecy-le-vieux, Tableau De Suivi Des Créances Clients Xls, Texte Documentaire Cm1 Questions Pdf,