Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de ciblage. banque, Si le colis n’a pas été déplacé pendant une longue période, cela peut signifier qu’il est bloqué quelque part. Colis bloqué (saisi) en douane.. [Résolu/Fermé] Signaler. Il s’agit en l’occurrence d’une formulation équivoque d’AliExpress. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en … DHL Express traite plusieurs millions de passages en douane chaque jour. justice, Répétez le autant que vous voulez, mais c'est à vous de le justifier bien entendu. DOUANE et ACCISES 1 Paquets internationaux envoyés vers la Belgique. J'ose espérer qu'il n'y aura pas de suite, car je n'ai rien eu.. bonjour merci d'avoir répondu, pour ma part, j'ai commander le 8 nov le colis est parti le 11 de gangzhou et sur d'après le suivit EMS il est encore là bas aujourd'hui. Le marché du smartphone Chinois pourrait donc encore évoluer car saviez vous qu'un téléphone de marque pouvait être bloqué en douane pour contrefaçon? Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. Dans le trafic postal et le trafic de courrier rapide, le dédouanement est assuré par le transporteur (UPS, La Poste, etc.). Un colis "bloqué en douane" ne signifie pas toujours que la douane est en possession de l'envoi. -Que la marque est fait … Location, Colis saisi douane Colis bloqué (saisi) en douane . Si le colis n’a pas été déplacé pendant une longue période, cela peut signifier qu’il est bloqué quelque part. formalités, Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. Et vous??? Tout envoi provenant de l'étranger est en principe soumis à des droits de douane et à la TVA. Que vous est-il arrivé? 20.12.2018 Achats en ligne, Contrefaçon La DGCCRF et la Douane se mobilisent pour la sécurité et la loyauté des produits vendus sur les plateformes numériques 22.11.2018 Achats en ligne, Contrefaçon Et lorsque vous aurez vérifié que le colis est en fait retenu, attendez à ce que vous allez recevoir un avis d’expédition internationale, la requête de la D A U (document administratif unique) et les directives, afin de procéder à la récupération de votre marchandise. Bref, je te rassure toute recidive est vraiment impossible, je suis vacciné à vie je crois!!! Location, Jusqu'au vendredi 27 août, où suite à un appel à DHL, ils m'ont confirmé que mon colis avait été saisi par la douane… Risques Douane Contrefaçon ? Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, à des fins de ciblage publicitaire. consommation, ... Avis de décès, Carte de voeux, Bricolage, Coloriages, Cinéma, Coiffure, Cuisine, Déco, Dictionnaire, Horoscope, Jeux en ligne, Programme TV, Recettes, Restaurant, SMIC, Test débit, Voyage, Signification prénom. Code des douanes (site Legifrance), en particulier les articles 38, 215, 215 bis, 323, 414, 426, 428 et 437. Si votre colis vient d'en dehors de l'Union européenne, il ira par défaut à la douane. Il vous faudra alors aller chercher la marchandise par vous-même ou régler le problème à distance . Bonjour, vous avez raison, on ne connait jamais le dénouement des histoires de colis saisi... En ce qui me concerne, toujours rien! Comme indiqué précédemment, les réglementations douanières ne diffèrent pas normalement pour les envois d’un pays européen à l’autre. Communication commune de la Douane et de bpost : Quiconque attend un paquet provenant d’un pays situé en dehors de l’Union européenne veut savoir où se trouve son paquet : à la Douane ou chez bpost. La douane joue un rôle important dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie en vertu du Règlement européen applicable à tous les Etats membres de l'Union. 0 811 20 44 44 Service 0,06 € / min + prix appel, Via courriel Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Autres résultats sur droit-finances. En effet, ça peut aussi être car … Après avoir commandé des marchandises sur la boutique en ligne AliExpress, de nombreux clients suisses constatent que le statut indiqué pour l’envoi est «retenu par la douane». Normalement, elles devraient pouvoir vous aider à … Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. Soyez sûr que vous êtes en possession du numéro de suivi ou de la note de livraison délivré par le transporteur qui a pris en charge votre colis. Merci pour vos réponses !!! Ainsi, la contrefaçon en matière de droit d’auteur ou de droit des marques est dorénavant punie de … La législation juridique et financière évolue en permanence... Guide pratique des Donations & Successions, Prélèvement à la source : modifier le taux, Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. Bonjour Gigi. 1. en cas de perte du colis, vous récupérez uniquement la somme déclarée (logique) 2. au Japon, lorsque le colis sort du pays et passe par la douane nippone, si le colis est considéré comme abusivement sous-déclaré par les services, ce dernier est tout simplement détruit. En savoir plus sur notre politique de confidentialité Ça me rassure énormément de voir une telle affluence de réponses... bonsoir, oui alors avez vous des nouvelles ??? Être dans cette situation d'attente est vraiment dur, insupportable.. Je pensais qu'on aurait pu me renseigner sur les délais moyens à attendre entre la saisie et l'envoi de l'amende mais personne ici m'a répondu!! C'est sympa de constater qu'il y a des gens qui essaient d'aider les autres.. Malheureusement, je ne vais pas pouvoir t'aider car je ne m'y connais pas trop en problème douanier ... En ce qui me concerne toujours rien.. Je pense qu'ils t'on oublié... Sinon tu aurai déjà eu de leurs news, non??? Vous devez le saisir sur le site web de celui-ci. Et tu avais quoi comme articles??? Si vous constatez que votre colis est bloqué par la douane, vous pouvez contacter la société de livraison en charge de votre envoi. DHGATE et saisie douaniere 4 réponses sept. Convocation à la douane , commande chaussures 8 réponses févr. Bonsoir, pour répondre à ta question Mickey, je me suis déjà fait prendre deux fois par la douane. En effet, il se pourrait que vous ayez omis de j… Une fois les documents renvoyés, vous devrez patienter jusqu’à ce qu’ils soient examinés. j'ai les numéros de séries qui sont sur les téléphones, et s'ils prenaient 2 minutes ils sauraient que ce ne sont pas des contrefaçons. Il est donc plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits soumis aux accises au sein de l'Europe. . Bonjour, je vous explique j'ai commandé 4 iPhone reconditionné en chine, ce sont de vrais de chez Apple, la douane suspecte de contrefaçon, mais ce n'est pas le cas au dos des téléphones il y a le numéro de série ils peuvent facilement controler auprès d'Apple. La Douane est compétente pour intervenir en cas d'importation, d'exportation et de réexportation de marchandises contrefaites ou pirates. Le produit peut être acheminé d'un pays hors de l'Union européenne (UE). Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, à des fins de ciblage publicitaire. Donc, je regarde sur Chronopost le suivi, idem, colis en attente depuis le 21/12/2017. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter. Colis bloqué (saisi) en douane.. [Résolu/Fermé] Signaler. Jusqu'au vendredi 27 août, où suite à un appel à DHL, ils m'ont confirmé que mon colis avait été saisi par la douane… Ce contrôle s’est effectué sur un produit qui n’était pas une contrefaçon. banque, moi cest chronopost qui a balancer a la douane javait deux colis valeur reel 3800 euros et jai payer 200 euros damende sympa commeme car elle ma dit elle peut me mettre 3 fois le prix du reel ca faisait 12000 euros la cest autre chose, Salut dabiz76, tu as rdv mercredi à la douane mais pourquoi? Transmission du patrimoine : tout ce qu'il faut savoir. consommation, ... Avis de décès, Carte de voeux, Bricolage, Coloriages, Cinéma, Coiffure, Cuisine, Déco, Dictionnaire, Horoscope, Jeux en ligne, Programme TV, Recettes, Restaurant, SMIC, Test débit, Voyage, Signification prénom. Normalement, elles devraient pouvoir vous aider à … Il n'est pas trop tard, rejoignez la communauté ! Il convient de prendre l’attache du transporteur, responsable de l’acheminement et des formalités douanières du colis. Tout envoi provenant de l'étranger est en principe soumis à des droits de douane et à la TVA. salut tout le monde j'ai commandé une paire de requins sur un site Chinois il s'avere que le colis est bloqué a Brive chronopost et je voudrai savoir sur quel critere il se base pour savoir si c'est une contrefacon et savoir si notre nom est fiché ensuite merci de votre reponse J'ai un Gros Problème j'ai commandez 3 Smartphone Wico phone i6 des clown d'iphone sous Android sur le Site electrofame de Hong Kong, tout ce passez bien le site m'envoie les 3 telephone via DHL EXPRESSE Hier mon colis Arrive en France a Metz en suivant mon suivie Dhl, Dhl m'affiche qui faut que je leur appelle donc je leur appelle en demandant ou étais mon colis … ride-the-world.net. Le tracking de la poste indique encore et toujours "Traitement international, Votre paquet est en route vers la Belgique." Le 15 avril 2016 à 20:53:09 ReineDesPres a écrit : - page 2 - Topic [Aliexpress] Mon colis est coincé à la douane du 15-04-2016 20:38:57 sur les forums de jeuxvideo.com J' appelle la douane au 01 48 62 62 85. vacances, Celui-ci a connaissance de la situation de l’envoi. Internet & Colis postaux Lors d'un achat à distance, notamment via internet, la réception du colis peut être soumise à des formalités douanières, en particulier une taxation. En effet, il se pourrait que vous ayez omis de j… Une fois les documents renvoyés, vous devrez patienter jusqu’à ce qu’ils soient examinés. Ce dernier est donc le seul à pouvoir vous aider dans la recherche de votre envoi. Si vous constatez que votre colis est bloqué par la douane, vous pouvez contacter la société de livraison en charge de votre envoi. Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de ciblage. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en … Il vous faudra alors aller chercher la marchandise par vous-même ou régler le problème à distance . En savoir plus sur notre politique de confidentialité Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. En achetant de la contrefaçon, vous risquez deux problèmes : la destruction de votre produit par les douanes et une amende à payer à la marque lésée. Dans le trafic postal et le trafic de courrier rapide, le dédouanement est assuré par le transporteur (UPS, La Poste, etc.). Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter. Cette dernière confirme en effet que l’adresse mail en @douane.gouv.fr n’est pas officielle, et que tout message en … Maillots bloqués à la douane ? Je reçois comme par miracle un courrier papier de ...Chronopost. J'ai plus de news ... jai eu 200 euros damende pour 14 articles, moi aujourd'hui j'ai recu un coup de fil d ups qui me dit que mon colis est bloqué pour suspicion de contrefacon,on me dit d'attendre 10jours. Le colis a été envoyé chez le concessionnaire KTM [...] local mais il est en fait bloqué en douane. vacances, Bonjour, je vous explique j'ai commandé 4 iPhone reconditionné en chine, ce sont de vrais de chez Apple, la douane suspecte de contrefaçon, mais ce n'est pas le cas au dos des téléphones il y a le numéro de série ils peuvent facilement controler auprès d'Apple. La Douane est compétente pour intervenir en cas d'importation, d'exportation et de réexportation de marchandises contrefaites ou pirates. La première fois j'ai été convoqué (par lettre avec AR) quelques jours après que le colis ai été bloqué. Code de la Douane. Hong kong n'etant pas dans la CEE. tu vas avoir a payer la tva et probablement des frais de douane. Ce dernier est donc le seul à pouvoir vous aider dans la recherche de votre envoi. Personne ne peux me renseigner à ce sujet?? bon pour te répondre comme j'avais poster une question et j'y ai répondu moi même car dans ces cas là personnes ne reviens mettre la fin de leurs histoires et un admin la retirer, voilà ce que j'avais mis : Merci Thibaud pour ton explication détaillée. car comme dans tous les questions posés sur les forums à ce sujet on ne connait jamais la fin !!! sur le site d'apple on peut vérifier avec les numéros de séries. La Douane est compétente pour intervenir en cas d’importation, d’exportation et de réexportation de marchandises contrefaites ou pirates. Alors, je vais attendre.. J'ai plus que ça à faire!.. Envoi Chine avec EMS "Handed over to customs". Je suppose pour achat de contrefaçon.. Mais depuis quand dure ton problème? J’ai effectué énormément de commandes depuis la Chine, et je n’ai été contrôlé qu’une seule fois. De telles formalités peuvent être plus ou moins longues. Etant donné que la contrefaçon est illégale, tout produit contrefait intercepté par … En tant que l’un des agents en douane les plus importants à l’échelle mondiale, nous utilisons notre expertise locale pour comprendre les différentes réglementations douanières. Perso, plutôt d'accord avec Crokette. C’est le cas d’une nouvelle campagne de phishing, qui demande à ses victimes de s’acquitter de certains frais, pour récupérer un mystérieux colis (via DHL ou autre) bloqué à la douane. Mais j'ai une question, c'est a eux de prouver que ce sont des faux ou a moi de prouver que ce sont des vrais? Vous allez alors voir votre colis bloqué sur l’étape douane. Jusqu'au vendredi 27 août, où suite à un appel à DHL, ils m'ont confirmé que mon colis avait été saisi par la douane… La société de transport devrait également vous faire parvenir, da… En prenant contact avec l’expéditeur, vous connaîtrez la raison de cette rétention. Il peut être soumis à certaines formalités administratives d'importation et/ou de contrôle. openaf a écrit : UN MOIS après être arrivé à Liège airport mon colis (de Chine) n'est toujours pas livré. Perso je commence à en avoir, mais alors plein le "dos" des mecs qui débarquent car leur colis est bloqué en douane avec des trucs plus ou moins douteux dedans. . Oui, colis en provenance de Chine bloqué en douane pour contrefaçon = remboursement . La douane joue un rôle important dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie en vertu du Règlement européen applicable à tous les Etats membres de l’Union. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en retard douanier jusqu'à nouvel ordre. La douane est en outre compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. Vous allez alors voir votre colis bloqué sur l’étape douane. Je suis vraiment anxieux d'être dans l'attente, ça peux durer combien de temps toutes ces demarches? ... nous avons un container bloqué en douanes depuis un mois avec du matériel permettant d'en faire 250 de plus. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en … Quand on téléphone à la poste ils répondent qu'ils ne sont pas encore en possession du colis. Salut tout le monde ! Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. La législation juridique et financière évolue en permanence... Guide pratique des Donations & Successions, Prélèvement à la source : modifier le taux, Dictionnaire du droit : tous les mots-clés de A à Z. formalités, Merci pour ta réponse boule97, je vais donc patienter, attendre de voir si on prend contact avec moi . Colis saisi douane Colis bloqué (saisi) en douane . En cas de colis bloqué, il est inutile de s’adresser à la douane. Jusqu'à là pas de problème, je pensais que le sujet était clos. En cas de colis bloqué, il est inutile de s’adresser à la douane. Et où en êtes-vous?? Pour cela deux conditions: -Que la marque soit déposée dans la pays d'importation. Le procès verbal, lui, permet de savoir pourquoi le colis est retenu. Et depuis toujours aucunes nouvelles!!! Comme indiqué précédemment, les réglementations douanières ne diffèrent pas normalement pour les envois d’un pays européen à l’autre. tres probablement. Votre colis a été bloqué à la douane ? Votre colis n’a pas été saisi par la douane, mais est en cours de dédouanement. Bonjour, alors personne dans ce forum peux me renseigner sur le délai entre le moment où le colis est saisi et entre le moment où l'on a des nouvelles de la douane?? Bonjour Bibi, merci pour ta réponse, elle me réconforte un peu... J'espère avoir de la chance comme toi!! Il n'est pas trop tard, rejoignez la communauté ! Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire, 24854 internautes nous ont dit merci ce mois-ci, Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite. assurances, Le numéro de suivi permet d'ailleurs de le vérifier. En général , on attends combien de temps avant d'avoir des nouvelles de la douane?? La douane joue un rôle important dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterie en vertu du Règlement européen applicable à tous les Etats membres de l'Union. Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d’en demander l’effacement dans les limites prévues par la loi. de plus,j'en avais commandé une centaine pour en offrir lors d'une manifastation sportive,alors la quantité me fait un peu peur. Amende contrefaçon douane belge. assurances, Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite. Merci. Combien de temps as-tu attendu pour avoir rdv avec la douane? Est-ce vrai ? Cette procédure est assumée par la Poste. ride-the-world.net. ce courrier dit " votre envoi est actuellement retenu par le service de déclarations de douanières. Colis bloqué (saisi) en douane. Les conditions complètes ici. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en retard douanier jusqu'à nouvel ordre. ok on va attendre alors... moi ce qui m'embete c'est que c'était des bracelets magnétiques et je savais meme pas qu'il existait des copies!!! justice, La douane a donc ouvert mon colis, regarder à l’intérieur, refermer le colis, et apposé un scotch dessus propre à la douane … Il y a eu destruction des marchandises, une petite leçon de morale sur la contrefaçon, une amende de 100€ à l'ordre du Trésor public, et le droit d'avoir un casier à la douane pour 3 ans ! En revanche une chose me fait vraiment peur,j'ai entendu dire que la marque ( en l'occurence Louis Vuitton) pouvait porter plainte et je pourrais donc aussi être condamné à payer des dommages et intérêts. Le colis a été confisqué à la douane et j'ai reçu une lettre du Service Public Féderal Finances en disant qu'ils allaient détruire le produit. Depuis le lundi 23 août 2010 le colis etait en retard douanier jusqu'à nouvel ordre. The package was sent to a local KTM [...] dealer but it is retained in the custom offices. J'attends des réponses sur la durée de ce délai ( approximative)pour me rassurer un peu.. Merci. Votre expert en douane personnalisé ! Parce que je doute que ça soit pour ses 150 cousins et … Bonjour, merci pour ta réponse boule97... Ça me rassure un peu.. J'aimerai en revanche savoir combien de temps des personnes sur ce forum ont attendu pour avoir leurs amendes... Précisez-moi au bout de combien de temps avez- vous eu des nouvelles de la douane.. Merci. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d’en demander l’effacement dans les limites prévues par la loi. Tiens- moi au courant si ça avance pour toi... A bientôt .. Il m'ait arrivé la meme chose mickey, je n'ai pas appelé par peur d'avoir une amende a payer, j'ai reçu une lettre 3 semaine apres a mon domicile me disant qu'il y avait destruction de la marchandise mais pas d'amende en vue du peu de nombres d'articles à itre EXCEPTIONNEL!!! Meilleure réponse: salut des frais. Mon colis ( une contrefaçon de sac LV) se trouve actuellement saisi en douane à Paris. C’est le cas d’une nouvelle campagne de phishing, qui demande à ses victimes de s’acquitter de certains frais, pour récupérer un mystérieux colis (via DHL ou autre) bloqué à la douane. Les sanctions fiscales douanières se cumulent avec les . Colis saisi douane Colis bloqué (saisi) en douane . L’aggravation des peines en matière de contrefaçon Souhaitant lutter contre la contrefaçon, la loi Perben II modifie le quantum des peines applicables en matière de contrefaçon. En prenant contact avec l’expéditeur, vous connaîtrez la raison de cette rétention. Transmission du patrimoine : tout ce qu'il faut savoir. Amende contrefaçon douane belge.

Décomposer 56 En Produit De Facteur Premier, Georges Le Dragon Tapuscrit, Crash Air France Rio, Connaître Son Karma Amoureux, L'organigramme D'une Entreprise, Formation Pour Adulte Rémunérée, Vendredi Tout Est Permis 16 Octobre 2020,